L’agence d’architecture collecte, en vue de l’exploitation et de l’entretien des ouvrages, les documents suivants :
plans d’ensemble et de détails conformes à l’exécution, c’est-à-dire tous les documents graphiques des ouvrages « tels que construits » par l’entrepreneur, notices de fonctionnement et d’entretien des ouvrages, établies ou collectées par l’entrepreneur et adressées à l’agence d’architecture, pièces contractuelles et, dans la mesure où leur connaissance est utile à l’exploitation des ouvrages, les pièces établies par l’entrepreneur.
Le marché des travaux conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur doit prévoir que les pièces graphiques et écrites sont établies en deux exemplaires par l’entrepreneur et qu’elles sont adressées à l’agence d’architecture au plus tard le jour de la réception de travaux.
Les pièces du DOE sont transmises en un exemplaire au maître d’ouvrage au fur et à mesure de leur réception.